Conseil du 4e Arrondissement du 14 juin 2023

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DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-3477-CMMA4-040.PDFAppel à projets Horizon Europe "Concevoir une mobilité urbaine abordable et durable" - Projet REALLOCATE - Convention de partenariat et convention de subvention entre l'Union européenne et la Ville de Lyon - Délibération - (sans annexe)07/07/2023
2023-5232-CMMA4-042.PDFLyon 4ème - Approbation de la convention d'occupation temporaire à titre gratuit consentie au profit de l'association Les Restaurants du Coeur - Les Relais du Coeur du Rhône, relative à la mise à disposition des locaux sis 19bis rue Dumont D'Urville Lyon 4ème - EI 04 017 - Délibération - (sans annexe)07/07/2023
2023-5244-CMMA4-041.PDFAdaptation de l'opération n° 60033005 "Politique de stationnement - Horodateurs 2021-2026" et affectation complémentaire d'une partie de l'AP n° 2021-5, programme 00012 - Délibération - (sans annexe)07/07/2023
2023-5292-CMMA4-047.PDFAttribution de subventions à des associations dans le cadre de l'appel à projets visant à soutenir des actions collectives afin de moderniser le commerce et l'artisanat, développer des initiatives favorisant la transition écologique et la cohésion sociale - attribution de subventions pour un montant total de 86 755 euros - Délibération - (sans annexe)07/07/2023
2023-5293-CMMA4-045.PDFAttribution d'une subvention de fonctionnement aux associations de commerçants Lyon Côté Croix Rousse et UCAM et approbation de conventions - Délibération - (sans annexe)07/07/2023
2023-5295-CMMA4-046Attribution d'une subvention de fonctionnement à des organismes de l'économie sociale et solidaire oeuvrant en faveur du développement et de l'accompagnement de l'entrepreneuriat social et solidaire sur le territoire lyonnais pour un montant total de 50 500 € - Délibération - (sans annexe)07/07/2023
2023-5299-CMMA4-048.PDFSubventions aux associations développant des actions auprès des personnes âgées pour un montant de 139 400 € - Autorisation de signer les conventions de financement - Délibération - (sans annexe)07/07/2023
2023-5314-CMMA4-054.PDFAttribution de subventions d'investissement à Entourage Solidaire pour 4000 € dans le cadre du Budget Participatif - opération n° 60BUPA22 ' Budget participatif 2022 - enveloppe globale ' - Délibération - (sans annexe)07/07/2023
2023-5398-CMMA4-035.PDFProgrammation 2023 au titre de la politique de la ville - Attribution de subventions de fonctionnement pour un montant de 61 500 euros dans le cadre du plan d'actions pour la Cité jardin de Gerland - Approbation et autorisation de signature des conventions financières afférentes - Délibération - (sans annexe)07/07/2023
2023-5401-CMMA4-052.PDFAttribution de subventions de fonctionnement à des associations dans le cadre de l'appel à projets ' Soutien aux Initiatives Associatives et aux Evènements Festifs ' pour un montant total de 92 121 euros - Délibération - (sans annexe)07/07/2023
2023-5419-CMMA4-028.PDFTarifs de l'Auditorium-Orchestre national de Lyon pour la saison 2023-2024 : rectification et approbation d'un nouveau tarif - Délibération - (sans annexe)07/07/2023
2023-5433-CMMA4-029.PDFAttribution de subventions pour la programmation de la Fête de la Musique 2023 - Délibération - (sans annexe)07/07/2023
2023-5435-CMMA4-050.PDFAttribution d'une subvention de 20 000 euros à l'association Canoe Kayak Lyon Oullins Mulatière (CKLOM), pour l'organisation de la manifestation "Lyon Kayak", les 16 et 17 septembre 2023 - Approbation d'une convention - Délibération - (sans annexe)07/07/2023
2023-5437-CMMA4-051.PDFAttribution d'une subvention de 40 000 euros à l'association Lyon Ultra Run pour l'organisation de la deuxième édition de "Lyon Vélo Festival" les 2 et 3 septembre 2023 - Approbation d'une convention - Délibération - (sans annexe)07/07/2023
2023-5445-CMMA4-039.PDFConvention de partenariat avec Unis Cité - Mise à disposition et intermédiation de services civiques - Délibération - (sans annexe)07/07/2023
2023-5462-CMMA4-030.PDFAttribution de subventions de fonctionnement à 15 écoles associatives de musique pour un montant global de 91 000 euros - Délibération - (sans annexe)07/07/2023
2023-5503-CMMA4-032.PDFAttribution de subventions de fonctionnement à 16 associations culturelles du domaine du cinéma, des écritures, des arts visuels et du patrimoine, sur le Fonds d'Intervention Culturel - FIC et Casino pour un montant global de 80 000 €. Approbation d'une convention - Délibération - (sans annexe)07/07/2023
2023-5504-CMMA4-033.PDFAttribution de subventions de fonctionnement à 20 structures dans le domaine de la danse et du cirque - FIC et Casino pour un montant global de 154 500 €. Approbation d'une convention - Délibération - (sans annexe)07/07/2023
2023-5505-CMMA4-036.PDFAttribution de subventions de fonctionnement à 34 associations dans le domaine du théâtre, sur le Fonds d'Intervention Culturel (FIC) pour un montant global de 180 500 €. Approbation d'une convention - Délibération - (sans annexe)07/07/2023
2023-5506-CMMA4-034.PDFAttribution de subventions de fonctionnement à 16 associations culturelles du domaine des musiques actuelles pour un montant global de 117 000 € - enveloppe FIMA et Casino - Approbation d'une convention - Délibération - (sans annexe)07/07/2023
2023-5507-CMMA4-031.PDFAttribution de subventions de fonctionnement à 11 structures dans le domaine des musiques classiques et contemporaines, sur l'enveloppe Casino pour un montant global de 111 000 € - Approbation de conventions - Délibération - (sans annexe)07/07/2023
2023-5508-CMMA4-037.PDFAttribution de subventions d'investissement à 23 associations du spectacle vivant oeuvrant pour la création et la diffusion artistique, sur l'enveloppe n°60SECULT ' Accompagnement des initiatives locales culturelles (subventions) 2021-2026 ', pour un montant global de 300 000 euros - Approbation et autorisation de signature des conventions entre la Ville de Lyon et diverses associations - Délibération - (sans annexe)07/07/2023
2023-5537-CMMA4-053.PDFParticipations financières de la Métropole de Lyon pour l'utilisation des équipements sportifs par les collèges. Approbation d'une convention tripartite entre la Métropole de Lyon, la Ville de Lyon et chacun des collèges - Délibération - (sans annexe)07/07/2023
2023-6514-CMMA4-049.PDFApprobation de la convention de mécénat entre la Ville de Lyon et MAXXEGA dans le cadre de la semaine des gestes qui sauvent du mardi 9 mai au samedi 13 mai 2023 - Délibération - (sans annexe)07/07/2023
2023-6554-CMMA4-038.PDFDésignation de la Médiatrice et adhésion à l'Association des Médiateurs des Collectivités Territoriales (AMCT) - Délibération - (sans annexe)07/07/2023
2023-7311-MA4-027Approbation du Compte Financier Unique 2022 - Délibération - (sans annexe)07/07/2023